Déposée le 3 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE STOPPANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BICLOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE STOPPANI domicilié(e) 7 RUE FROMENT,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 327 630 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL DE STOPPANI domicilié(e) 7 RUE FROMENT,75011 PARIS - 75011 - France.
La marque BICLOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BICLOUNE est expirée depuis le 3 avril 2013.
DE STOPPANI a également déposé les autres marques suivantes : BICLOUNE
EURL DE STOPPANI S.A.R.L. - 7 RUE FROMENT,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 385327630
EURL DE STOPPANI - 7 RUE FROMENT,75011 PARIS - 75011 - France
Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404134 - Publication au BOPI 2004-12-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
– vélomoteurs, cycles. – chaussures de sport. – trotinettes, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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